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Marques déposées par ROBERT André
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DB 38
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB 38
ROBERT André

Numéro de dépôt :
92427826
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque DB 38

Déposée le 7 juillet 1992 par ROBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « DB 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est ROBERT André, domicilié(e) 4 bis, avenue de Noailles, 78320 LE MESNIL SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT André - France.

La marque DB 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB 38 est expirée depuis le 7 juillet 2002.

ROBERT André a également déposé les autres marques suivantes : Anartiste (titre de revue) Les nouvelles libertaires (sous titre) , ARIANE , PANEL


ROBERT André - 4 bis, avenue de Noailles, 78320 LE MESNIL SAINT-DENIS - France


ROBERT André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Appareil de mesure de rayonnement nucléaire utilisant un photoscintillateur